OBJET
Le présent site Internet (ci-après « le Site Internet ») est la propriété de la société EMO S.A.S, dont le siège social est situé au 51 rue Courtalon à TROYES, représentée par Monsieur Jean-Dominique REGAZZONI. Le Site Internet a pour objet de fournir des informations sur les activités, les implantations, les métiers, les gammes de produits de la société EMO.
Le concepteur, réalisateur et hébergeur du Site Internet est la société Atel, société anonyme dont le siège social est 12 rue Bégand, 10000 Troyes.

INFORMATIONS NOMINATIVES
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PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de la société EMO ou de ses filiales ou, si nécessaire, ont fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation. Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du Site Internet par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de leur propriétaire, est interdite, sauf aux fins exclusives d’usage personnel et privé telles que reconnues par la Loi. Il en est de même des bases de données figurant sur le Site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société EMO est producteur.

RESPONSABILITE
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LIENS HYPERTEXTES
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